Régulation REACh

Gérer la Régulation est un défi pour toutes les organisations. Il y a beaucoup de questions auxquelles répondre. Quand dois-je m’inscrire ? Est-ce que REACh s’applique à mon produit ? La régulation s’applique-t-elle même à mon produit s’il ne contient pas de produits chimiques ? Dois-je être considéré comme un importateur ou un utilisateur en aval ? Quelles sont mes obligations ? Que peuvent demander les consommateurs de ma part ?

La Plateforme ProductIP vous permet de savoir si REACh s’applique à votre produit et quelles mesures vous devez prendre pour atteindre la conformité à REACH. Chaque fois qu’une SVHC est ajoutée, vous serez automatiquement tenu informé et pourrez prendre les mesures nécessaires. Vous saurez quelles devraient être ces étapes. Et vous pourrez demander à vos fournisseurs la documentation adéquate pour prouver la conformité et organiser les tests efficacement une fois que vous savez quelles substances vous devriez rechercher.

Nos Experts ont rédigé un petit document contenant les informations les plus importantes à connaître sur la réglementation CE. Voulez-vous en savoir plus ? Contactez nos experts et posez-leur vos questions, ou recherchez des ressources pertinentes dans la plateforme ProductIP !

Compliance clip (PDF) about REACH Regulation

Compliance clip (PDF) about Silica Gel

Question complexe

Si votre entreprise introduit des produits sur le marché, vous devrez alors vous conformer à la législation REACh. Et cela ne s’applique pas seulement aux substances chimiques (comme par exemple de l’encre ou de la peinture), mais également à tous les articles et à leurs emballages. Faire face à cette régulation est difficile :

  • Les actions à entreprendre (enregistrement, notification, communication, information, fiches de données de sécurité, etc.) dépendent du fait que votre produit soit ou non une substance chimique, un mélange ou un article.
  • Cela dépend aussi des volumes.
  • C’est étroitement lié à la classification et à l’étiquetage des produits.
  • En outre, vous rencontrerez des différences dans les interprétations des États membres de l’UE.
  • En plus de cela, la liste des substances extrêmement préoccupantes (Substances of Very High Concern, SVHC) dans la législation européenne REACh s’allonge chaque année. Cela signifie que les entreprises sont tenues de surveiller de près la mise à jour de la liste des candidats SVHC ou de la liste d’autorisation. Chaque fois qu’une liste des SVHC est mise à jour, les entreprises doivent réévaluer leurs produits et leurs obligations au titre de REACh.
  • Et n’oubliez pas les restrictions de l’annexe XVII.